Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAT NOINE DE TOUSSAINTS
M. Yannick Lefevre

Numéro de dépôt :
4301551
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
CHAT NOINE DE TOUSSAINTS de Yannick Lefevre

Présentation de la marque CHAT NOINE DE TOUSSAINTS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par monsieur Yannick Lefevre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAT NOINE DE TOUSSAINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Yannick Lefevre domicilié(e) 18 bis Rue du port de Marne - 51000 - Châlons en Champagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yannick Lefevre domicilié(e) 18 bis RUE du port de Marne - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

La marque CHAT NOINE DE TOUSSAINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT NOINE DE TOUSSAINTS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

Yannick Lefevre a également déposé les autres marques suivantes : La T'Chatte , La Chatouille , MATOU , TAPIROUGE , MINOU , Decus et Robur


M. Yannick Lefevre - 18 bis Rue du port de Marne - 51000 - Châlons en Champagne - France


M. Yannick Lefevre - 18 bis RUE du port de Marne - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.